1. Accueil
  2. Terms and Conditions Terms of Use

Conditions d'utilisation

Nous vous remercions de votre visite sur ce site Internet www.smythson.com. Veuillez lire les présentes Conditions d’utilisation avant d’utiliser ce site qui est opéré par Frank Smythson Ltd (ci-après « nous », « notre », « nos »). Notre société est enregistrée en Angleterre et au Pays de Galles sous le matricule 3594597 et sise à 257a Pavilion Road, Chelsea, London, SW1X 0BP, Royaume-Uni. Notre numéro de TVA est GB719267022. Nous avons créé ce site Internet pour faire la promotion de nos produits à des fins commerciales. En l’utilisant, vous acceptez automatiquement les présentes conditions générales dans le cadre desquelles nous vous donnons accès au site. Nous sommes susceptibles de modifier les présentes. Veuillez les consulter à chaque fois que vous utilisez ce site. Si, à tout moment, vous n’acceptez pas de respecter les présentes, vous ne serez plus autorisé à utiliser ce site.

AUCUNE OBLIGATION
Bien que nous prenions des mesures pour que les informations et le matériel accessibles sur ce site soient corrects, nous ne pouvons garantir leur exactitude, leur actualité ou leur exhaustivité. Nous ne sommes aucunement responsables du contenu fourni par des tiers. Nous vous en donnons uniquement l’accès. Nous ne sommes pas tenus de vérifier ou de modifier le contenu des informations fournies par des tiers. Nous n’affirmons, ne soutenons, ne représentons ni ne garantissons la véracité, l’exactitude ou la fiabilité des informations concernant les tiers. Vous reconnaissez faire confiance auxdites informations à vos propres risques.

MENTION DES DROITS D’AUTEUR
Ce site et la documentation, le texte, le code, le contenu, les logiciels, les vidéos, la musique, le son, les graphiques, les photographies, les illustrations, les œuvres d’art, les noms, les logos, les marques, les formats, les fichiers, les dispositifs et les liens qui y apparaissent ou y sont liés (collectivement appelés le « Contenu ») sont protégés par des droits d’auteur, des marques et d’autres droits de propriété intellectuelle qui nous appartiennent ou qui nous ont été cédés par licence. Toute personne accédant à ce site a le droit de les consulter. Toutefois, il est interdit d’utiliser ou de reproduire (tout ou partie) du contenu à toute autre fin, y compris sur un autre site Internet ou une autre publication, ou pour obtenir des bénéfices commerciaux directs. Par ailleurs, nous devons être informés de tout lien menant à ce site et l’approuver avant sa création.

AUCUNE GARANTIE
Ce site et son contenu sont fournis « en l’état » et excluent toute garantie de quelque nature, expresse ou implicite, dans la pleine mesure autorisée par la législation en vigueur. Nous déclinons toute responsabilité concernant les fonctions du site et ne saurions garantir que ce dernier fonctionnera sans interruption ou sans erreur et que tout défaut sera corrigé. Nous ne garantissons pas que le site est compatible avec la configuration de votre ordinateur, ni qu’il ne contient aucune erreur, aucun virus ou « cheval de Troie ». Nous ne saurions être tenus pour responsables de tout dommage encouru du fait des problèmes susmentionnés.

LIMITATION DE RESPONSABILITÉ
Vous reconnaissez que vous utilisez ce site et son contenu à vos propres risques.

À l’exception des obligations qui nous sont imposées par la législation en vigueur, nous déclinons toute responsabilité envers vous ou tout tiers, concernant des dommages directs ou indirects (y compris le manque à gagner) ou de toute autre nature, qu’ils soient basés sur une garantie, un contrat, un délit civil (y compris la faute) ou autre. La loi applicable est susceptible de ne pas autoriser la limitation ou l’exclusion de responsabilité concernant certains dommages. De ce fait, il est possible que la présente limitation ou exclusion ne soit pas applicable dans son intégralité.

LOIS ET RÉGLEMENTATIONS LOCALES
Le présent site n’est pas destiné à des personnes soumises à une juridiction qui, pour un quelconque motif, en interdit la publication ou l’accès. Toute personne concernée par une telle interdiction n’est pas autorisée à accéder au site. Le cas échéant, elle le fait de sa propre initiative et est responsable du respect des lois et réglementations locales applicables.

DÉCLARATION DE CONFIDENTIALITÉ
Notre politique de confidentialité et d’utilisation des cookies (ci-dessus) définit la manière dont Smythson traite toute information personnelle vous concernant pouvant être collectée pendant que vous utilisez le présent site Internet, y compris :

-quelles informations personnelles nous collectons vous concernant ;
-comment nous collectons et utilisons vos informations personnelles ;
-vos droits relatifs à vos informations personnelles ;
-comment vous pouvez nous contacter pour gérer vos informations personnelles.

Smythson utilisera vos informations personnelles uniquement aux termes de la politique de confidentialité et d’utilisation des cookies exposée ci-dessus.

VALIDITÉ DES DISPOSITIONS ET RECOURS
Si toute disposition des présentes conditions est ou devient nulle ou contrevient aux réglementations applicables, le reste des dispositions n’en sera pas affecté.

RENONCIATION
Aucune renonciation de notre part à un droit découlant d’un quelconque manquement aux présentes conditions ne doit être considérée comme une renonciation à un droit découlant d’un autre manquement. L’inutilisation de tout recours de notre part ne doit pas constituer une renonciation à demander réparation ultérieurement.

LIENS AVEC LE SITE
Les sites ou pages Internet (non gérés et/ou édités par notre société) auxquels ce site est lié sont fournis à titre purement informatif. Nous ne les avons pas contrôlés. Nous déclinons toute responsabilité concernant leur contenu et ne saurions être tenus pour responsables de toute perte d’une quelconque nature liée à leur utilisation.

DROIT APPLICABLE ET JURIDICTIONS COMPÉTENTES
Les présentes conditions sont régies par les lois en vigueur en Angleterre.

Dernière mise à jour : 18 mai 2018